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Les documents d'archives
Chaque document de la bibliothèque a son propre régime de droits, indiqué sur sa fiche (rubrique « Droits ») avec le crédit à reproduire :
| Régime | Ce que cela signifie | Ce que vous pouvez faire |
|---|---|---|
| Domaine public | Plus aucun droit d'auteur (par exemple les photographies de l'armée américaine, œuvres du gouvernement fédéral des États-Unis) | Réutiliser librement, en citant la source |
| Licence ouverte (Etalab 2.0) | Archives publiques françaises réutilisables (par exemple les journaux de marche publiés sur Mémoire des hommes) | Réutiliser librement, sans altérer le document, en citant la source, la cote et la date |
| Publié avec l'autorisation des ayants droit | Archives familiales confiées au site, ou documents publiés avec l'accord de leur institution | Consultation et citation ; toute autre réutilisation demande l'accord des ayants droit |
| Droits réservés | Document protégé | Consultation uniquement |
| Droits en cours de vérification | Recherche des ayants droit en cours | Consultation uniquement ; signalez-vous si vous êtes ayant droit |
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